Répondant au mandat qui lui a été confié par le conseil de l’Office, le Comité éthique et gouvernance a effectué, ce printemps, une révision exhaustive des règlements de l’OTQ. Cette démarche s’est conclue avec un Règlement de régie interne révisé et deux règlements distincts pour régir les comités permanents de l’Office. Ces projets de règlements ont été acceptés par le conseil le 15 mai dernier et doivent être approuvés par les membres de l’OTQ à l’assemblée générale annuelle avant d’entrer en vigueur. Vous trouverez, en cliquant sur le lien suivant, une copie de ces règlements :